Chlorella produite en Europe, micro algue de grande qualité précieuse pour la santé

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA CHLORELLA ECHLORIAL

Toute commande implique, de la part de l'achetuer, l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente


Toute commande sous entend que les conditions générales de vente sont acceptées au préalable.



N°1173061 numéro d'enregistrement par INTELLIMED de sa déclaration de conformité à la norme simplifiée de la commission nationale de l'informatique et des libertés

Le présent site  est exploité par la société : INTELLIMED Sarl
Adresse : 69 rue d’Alep 38080 L’Isle d’Abeau France
SIRET 442 613 279 00011
TVA FR 59 442 613 279

Tel : (33) 4 74 27 89 41
direction@intellimed.fr
Dirigeante : Muriel CATHAUD

L’hébergement du site est assuré par : SARL WEBZINE
13, Bd Francois Salini 20 000 AJACCIO
SIRET 438 864 894 00011
Tel : (33) 4.95.510.500
Fax : (33) 4.95.507.198
info@webzinemaker.net
http://www.wmaker.net;
Interlocuteur administratif :Jérôme PIETRI

CONDITIONS D'ACCES

ACCES


L'accès  aux  informations  du  site  est  libre  et  gratuit  et  accepté  sous  réserve  des  conditions  d'utilisation énoncées dans ce qui suit.
 


RESPONSABILITE


 
INTELLIMED  ne  pourrait    être  tenue  pour  responsable  des  dommages  directs  ou  indirects,  subis  par  les utilisateurs  ou  par  des  tiers  qui  trouveraient  leurs  sources  dans  l'information  diffusée  sur  son  site,  et  de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation de son site.
 
INTELLIMED rappelle qu'aucune information dispensée par l'intermédiaire de son site ne doit être considérée comme une prestation de conseil en matière médicale.
 
INTELLIMED n'exerce aucune surveillance sur  les sites  reliés au  sien par  le biais de  liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 
Toutes  les  données,  de  quelque  nature  qu'elles  soient,  et  notamment  les  textes,  graphismes,  logos, icônes,  images,  clips  audio  ou  vidéo, marques,  logiciels,  figurant  sur  le  site  sont  protégées  par  le  droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. 
A  ce  titre elles ne peuvent être utilisées
sans autorisation préalable obtenue par écrit, sauf pour un usage strictement privé.
 
L'Utilisateur  s'engage  à  ne  pas  recopier,  sans  l'accord  écrit  d'INTELLIMED,  tout  ou  partie  du  site  sur un  autre site ou tout autre réseau à des fins privées ou professionnelles.

Toute  création  de  lien  hypertexte  d'un  site  Internet  vers  le  site  d'INTELLIMED  devra  obtenir  une autorisation écrite préalable.

CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES

 
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du  6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

Les  utilisateurs,  et  clients  du  site  ayant  fourni  des  informations  personnelles  par  l'intermédiaire  du  site disposent,  suivant  l'Article  34  de  la  Loi  du  6  janvier  1978,  d'un  droit  d'accès  aux  données  qui  les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Pour exercer ce droit, il leur suffit d'adresser leur demande par courrier électronique ou postal à INTELLIMED.
 
INTELLIMED s'engage à considérer confidentielles les données recueillies sur le site.
 
Les  données  fournies  par  les  Clients  sont  utilisées  pour  le  traitement  de  leurs  commandes  et  pour personnaliser la communication qui leur est réservée, notamment par les lettres d'informations.


DIVERS

 
INTELLIMED se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. 

En  cas  de  litige,  les  parties  conviendront  de  rechercher  une  solution  amiable  avant  d'avoir recours à une  juridiction compétente.


CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

1. OBJET

 
La  présente  a  pour  objet  de  prévoir  les  conditions  de  vente  et  de  livraison  des  produits  (les Produits) proposés à la vente, sur le présent site Internet d'Echlorial , par la société INTELLIMED.
La passation d'une commande par le Client sur le Site, par téléphone, par courrier ou par télécopie, implique l'acceptation  par  celui-ci et sans  réserve,  des  présentes  Conditions  Générales  de  Vente,  ainsi  que  des Conditions Générales d'Utilisation du site.
 

 

2. PRODUITS ET DISPONIBILITE


Les offres de Produits et de prix sont  valables  tant qu'elles sont  visibles sur  le site, et dans  la  limite des stocks disponibles.

En  cas  de  rupture  de  stock  le  client  en  sera  informé  sans  attendre.  Il  lui  sera  demandé  de  confirmer  le maintien de sa commande.

3. COMMANDE

 
Le Client peut librement passer commande sur le site. Il peut créer gratuitement son compte Client qui  lui permettra de gagner du temps pour les achats suivants. 

Au moment  de  la  création  de  son  compte,  le client  s'engage  à  fournir  des  informations  exactes  et sincères sur sa situation.
 
La création d'un compte client donne  lieu à  l'attribution d'un  identifiant et d'un mot de passe confidentiels, permettant au client d'accéder à son interface privée de gestion des données le concernant.
Ces éléments d'identification sont personnels, confidentiels et  incessibles. Dans ces conditions,  le Client s'engage à ne pas les communiquer à des tiers.

INTELLIMED ne saurait, en  tout état de cause, être  tenue  responsable d'une  intrusion  frauduleuse sur l'interface privée du client dans le cadre de l'utilisation des Services.
Ces éléments d'identification sont modifiables en ligne par le client dans son Espace Privé.

INTELLIMED se  réserve  le  droit  d'annuler ou  de  refuser  toute  commande  d'un client  avec  lequel  il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


4. CONDITIONS FINANCIERES

 
PRIX

Les prix des Produits sont affichés sur  le site en Euros toutes  taxes comprises, hors participation aux frais de conditionnement et d'expédition.

Pour les clients situés et livrés en dehors du territoire français et de l'UE, le montant de la commande sera facturé hors taxes, soit avec une  réduction correspondant au  taux de TVA en  vigueur applicable en France pour  les produits concernés.  Dans ce cas, il appartient au client, de vérifier s'il ne doit pas s'acquitter dans son pays de taxes ou de droits de douane.

INTELLIMED se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des  tarifs en vigueur au moment de  l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
 
PAIEMENT

Les commandes sont payables exclusivement en Euros.
 
Le paiement des commandes s'effectue :
 
-   soit en ligne par carte bancaire :  CB, Visa, Mastercard,
 
INTELLIMED garantit  la  sécurité et  la  confidentialité des données des  clients  relatives au paiement par carte bancaire en ligne sur le site.  
INTELLIMED  fait  appel  aux  services  de  la  BANQUE  Postale  via  son  système  SCELLIUS  pour  le paiement  sécurisé  en  ligne.  Les  coordonnées  bancaires  des  Clients  sont  cryptées  et  transmises directement à la BANQUE, sans transiter par le site INTELLIMED.
 
-  soit par chèque bancaire.
 
Le  paiement  par  chèque  bancaire  est  réservé  aux  titulaires  d'un  compte  bancaire  en  Euros  domicilié  en France.
Les chèques doivent être mis à l'ordre d'INTELLIMED et envoyés à l'adresse suivante : INTELLIMED 69 rue d'Alep 38080 L'Isle d'Abeau France
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
 
-  soit par virement.
 
INTELLIMED fournira ses coordonnées bancaires aux clients faisant le choix de ce mode de paiement.
 
-   soit par contre remboursement
 
Sur  demande  expresse  du  client  et  exclusivement  pour  une  livraison  en  France  métropolitaine  sous réserve d'un surcoût pris en charge par le client.
La validation de la commande par le Client implique l'acceptation par celui-ci, sans réserve, des présentes Conditions Générales de Vente.

5. RETRACTATION

 
Conformément à  la  réglementation européenne et nationale,  le Client dispose d'un droit de  rétractation de 14 jours  ouvrables  pour  tout  contrat  conclu  à  distance. Ce  délai  court  à  compter  du  jour  de  la réception par le Client du ou des Produits commandés.

Le Client souhaitant se rétracter devra envoyer, avant la fin de ce délai, soit un courriel au service client (algofrance@online.fr), soit une lettre recommandée, adressée à INTELLIMED.
Dans  le  cas  d'une  rétractation  par  courriel,  la  rétractation  ne  sera  prise  en  compte  qu'à  compter  de  la réception par le client d'un courrier confirmant l'enregistrement de sa demande d'annulation de commande.

Le Client retournera le produit qui devra être identique à celui reçu. Les preuves de la non ouverture des boîtes, lorsqu'il s'agit de boîtes, devront être intactes.
A réception, le  Client  sera  remboursé  du montant  de  la  commande  selon la règlementation en vigueur.


6. LIVRAISON


 
Modalités :

Le détail des modalités de livraison sont donnés à la rubrique Information sur  \"Livraison\"
 
Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.

Frais de Livraison
Le  montant  de  la  participation  aux  frais  de  conditionnement  et  d'expédition  est  précisé  lors  de  la commande.
 
Délais

Les produits sont expédiés au plus tôt après l'accusé de réception de la commande pour un règlement par CB, ou à réception du chèque ou encore à réception du virement pour ce mode de paiement.

 
Réclamations
Dans  le  cas  ou  un  colis  arriverait  endommagé  chez  le  client  il  conviendra  à  ce  dernier  de  notifier  au transporteur et à INTELLIMED toutes réserves nécessaires sur l'intégrité du produit livré, et ce dans les deux jours qui suivent la réception du colis. Dans le cas d'un colis trop endommagé, le client est en droit de ne pas l'accepter.
 
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être accepté. Il est recommandé d'accompagner sa réclamation d'une photo illustrant le problème.
 
Dans ces conditions INTELLIMED s'engage à rembourser le Client, ou à procéder à l'échange des produits endommagés qui lui seront retournés. 

Les Produits doivent être renvoyés à  INTELLIMED dans  l'état dans  lequel  le Client  les a reçus, notamment dans leur emballage d'origine.


7. RESPONSABILITE


 Les informations sur les produits ont pour origine exclusive les données communiquées par le fabricant.

Les produits proposés sont conformes à la législation communautaire en vigueur et aux normes applicables en France. 
 
Les  photographies  et  graphismes  reproduits  et  illustrant  les  Produits  présentés  sont  données  à  titre indicatifs. 
 
INTELLIMED ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation  ou  grève  totale  ou  partielle  notamment  des  moyens  de  transport  et/ou communications, inondation, incendie...

8. DIVERS


 INTELLIMED se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.

Les nouvelles clauses  régiront pour  l'avenir  toutes  les  relations entre  les Parties, et seule  la dernière version des  "Conditions Générales INTELLIMED"  en ligne fera foi entre celles-ci.

9. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES


 
Le présent contrat est soumis à la loi française.
 
En cas de litige, le tribunal de Lyon sera compétent pour le juger au cas ou les Parties ne trouveraient pas de solution amiable pour régler leur différent.

L'acceptation de conditions est impérative avant tout achat


 
Toute personne utilisant le site d'INTELLIMED ou/et passant commande à INTELLIMED reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales suivantes et déclarent les accepter sans réserve.